Déposée le 25 novembre 2004 par Amar Alice et Brami Wesley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.C.W.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont Amar Alice domicilié(e) 44, rue de Thionville,75019 PARIS - 75019 - France et Brami Wesley domicilié(e) 10, rue Jules Verne, appt. 711,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amar Alice domicilié(e) 44, rue de Thionville,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque A.C.W.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.W.B est expirée depuis le 25 novembre 2014.
Amar Alice a également déposé les autres marques suivantes : AB
Amar Alice - 44, rue de Thionville,75019 PARIS - 75019 - France
Brami Wesley - 10, rue Jules Verne, appt. 711,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Amar Alice - 44, rue de Thionville,75019 PARIS - 75019 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433369 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Amulettes [bijouterie], anneaux [bijouterie], parures d'argent, argenterie [vaisselles], bagues [bijouterie], articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bourses de maille [en métaux précieux], boutons de manchettes, boîte à cigares [en métaux précieux], boîte à cigarettes [en métaux précieux], boîtiers de montres, montres-bracelets, bracelets de montres, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie], candelabres [chandeliers] en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], chaînes de montres, fume-cigare en métaux précieux, étuis à cigares [en métaux précieux], fume-cigarettes [en métaux précieux], porte-clefs de fantaisies et en métaux précieux, colliers [bijouteries], fixe-cravates, diamants, parures d'ivoire, épingles de jais, joaillerie, montres, médailles, médaillons [bijouterie], parures pour chaussures [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, strass. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Bandoulières [courroies] en cuir, bourses, bourses de mailles [non en métaux précieux], boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, brides [harnais], cannes, cannes de parapluie, carcasses de parapluies ou de parasols, carcasses de sacs à main, cartables, porte-cartes [portefeuilles], colliers de chien, étuis pour clefs [maroquinerie], coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir, imitations de cuir, porte-documents, filets à provisions, fouets, fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, lanières de cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasols, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d'animaux, sacs de plages, poignées de valises, portefeuilles, sacs à provisions, sacs à roulettes, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacoches à outils [vide], sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, sacs-housses pour vêtements [pour le voyages], sangles de cuirs, trousses de voyages [maroquinerie], valises, coffres de voyages, serviettes d'écoliers, étuis pour clefs [maroquinerie]. Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], barrettes [bonnets], bas, talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en papiers, bavoirs non en papiers, blouses, boas [tours de cour], body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bonnets de douches, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, brodequins, bérets, cache-cols, cache-corsets, caleçons, caleçons de bain, calottes, capuchons [vêtements], carcasses de chapeaux, casquettes, ceintures porte-monnaie [habillements], ceintures [habillements], robes de chambres, chandails, chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, fixe-chaussette, supports-chaussettes, chaussons, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, châles, coiffes, coiffures [chapeleries], collants, collets [vêtements], cols, faux-cols, combinaisons de ski nautiques, combinaisons de ski, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], vêtements confectionnés lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corselets, cache-corsets, costumes, couvre-oreilles [habillements], vêtements en cuir, cravates, vêtements en imitations de cuir, culottes, dessous [sous-vêtements], dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures confectionnés [parties de vêtements], empeignes, espadrilles, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements], galoches, gants [habillements], gilets, soutiens-gorges, guimpe [vêtements], guêtres, articles d'habillements, habits, hauts-de-formes, imperméables, jambières, jarretières, jarretelles, jerseys [vêtements], jupes, jupons, justaucorps, lavallières, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes [habillements], manchons [habillements], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines, mitons, mitres [habillements], pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, costumes de plage, poches de vêtements, pochettes [habillements], pull-overs, pyjamas, pèlerines, vestes de pêcheurs, robes, sabots [chaussures], sandales, saris, semelles, semelles intérieurs, slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, surtouts [vêtements], talonnettes pour les chaussures, talons, tee-shirts, tiges de bottes, toges, tricots [vêtements], trépointes de chaussures, turbans, uniformes, vareuses, vestes, visières [chapellerie], voiles, [vêtements], voillettes, vêtements, vêtements de gymnastiques, vêtements en cuir, vêtements en imitation de cuir, vêtements en papier, écharpes, étoles [fourrures]. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; fermetures à glissières. Agraffes pour chaussures, agraffes pour vêtements, broderies en argent, attaches pour vêtements, plumes d'autruches [accessoires d'habillements], badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], cordons à border, galons à border, lacets à border, bords pour vêtements, bordures pour vêtements, boucles de souliers, boucles [accessoires d'habillement], boules à ravauder [repriser], boutons, boutons pressions, bracelets pour remonter les manches, brassards, attaches de brettelles, brides [confection], broches [accessoires d'habillement], broderie, fermoir de ceinture, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], lacets de chaussures, oeillets pour chaussures, parrures pour chaussures non en métaux précieux, chenille [passementerie], articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, pinces à cheveux [barrettes], clinquant [passementerie], coquardes [passementerie], colifichets [broderies], cordelières [cordons], cordons pour vêtements, dentelles, dossards, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière, fermoir de ceinture, festons [broderies], galons, franges, fleurs artificielles, glands [passementerie], guimperie [passementerie], fermeture pour habits, jabots [dentelles], passe-lacets, article de mercerie [à l'exception des fils], paillettes de mica, oeillets pour chaussures, parrures pour chaussures [non en métaux précieux], passementerie, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d'article textiles, pompons, volants de robes, rubans élastiques, ruches [habillements], résilles, fermetures à glissière pour sacs, serre-tête, boucles de souliers, crochets de souliers. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Services de dessinateurs de mode, stylisme [esthétique industrielle], essai de textile.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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